Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : www.diabete-et-moi.com les informations suivantes :
1. Informations légales :
Statut du propriétaire : entreprise personne physique
Actuellement, mon nom de société est Céline BELLFLAMME car je suis actuellement sous le statut d’entreprise type “personne physique”.
Je suis immatriculée à la banque carrefour des entreprises de Belgique sous le numéro de 0568-970-623.
Mon siège social est situé rue petite n°4 à 7040 Quévy en Belgique.
Mon compte professionnel IBAN BE 09-0636-149-4657 (Banque Belfius)
Je suis au guichet d’entreprises PARTENA ( dont le numéro de TVA est le BE 408-661-790) situé Boulevard Anspach 1 – 1000 Bruxelles – Tél 0032-2-549-74-70
Identité de l’hébergeur: a compléter
J’utilise également la plateforme « SYSTEM-IO » éditée par la société :
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : psycho-alternatives.com les informations suivantes :
Mme Céline BELLFLAMME est propriétaire exclusive de tous les droits de propriété intellectuelle publiés sur le site PSYCHO-alternatives et elle détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site: l’ensemble des éléments édités sur ce site, incluant notamment les textes, photographies, logos, marques, constituent des œuvres au sens du code de la Propriété Intellectuelle. En conséquence, toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, qui pourrait être faite sans le consentement de son auteur ou de leurs ayants-droit, est illicite.
Toute reproduction totale ou partielle du site www.diabete-et-moi.com représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle de l’un quelconque de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à celine@psycho-alternatives.be, à défaut elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.